Mentions légales

1. PRÉSENTATION DU SITE

Propriétaire

ZEPPELIN Architectes, 22 rue des Capucins, 69001 LYON
Tél. : 04 78 30 99 41 (prix d’une communication locale par téléphone fixe ou coût selon opérateur)
Mail : contact@zeppelin-aup.com
Forme juridique : SARL
Capital : 30 000 €
RCS/SIRET : 793 016 551 RCS LYON / 793 016 551 00012
Code NAF : 7111Z
TVA intracommunautaire : FR 20 793 016 551
Responsable de la publication : Olivier Leruth, o.leruth@zeppelin-aup.com

Hébergeur

OVH – SAS au capital de 10 059 500 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Téléphone : 08.203.203.63

Conception/Création/Rédaction du site

MOGAO, 54 rue Sala, 69002 Lyon.
Contact : Christel Sinais / c.sinais@mogao.fr

Réalisation & intégration/conseils techniques du site

Audrey Prud’Homme | Webmaster freelance
2bis, rue Ampère | 38000 Grenoble | 06 09 08 31 28 | 09 54 87 35 42
contact@audrey-prudhomme.fr

2. Conditions générales d’utilisation du site

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par la société ZEPPELIN Architectes, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs de la maintenance du site.

3. informations fournies

Les liens de rattachement sur le site, peuvent être des sites officiels du service public. Les informations sont susceptibles d’évoluer et la société ZEPPELIN Architectes vous invite à les visiter régulièrement afin d’être tenu informé des évolutions et dispositions légales.

4. Limitations contractuelles sur les données techniques.

Le site utilise la technologie WordPress.

Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

5. Propriété intellectuelle et contrefaçons.

ZEPPELIN Architectes est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images,
graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable d’Olivier Leruth.
Toute exploitation non autorisée du site ou de quelconques éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux
dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle, auprès du Tribunal de Commerce de Lyon.

6. Limitations de responsabilité

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la
Directive Européenne du 24 octobre 1995.
Toutefois, ZEPPELIN Architectes ne collecte aucunes données personnelles dont l’objectif serait une exploitation commerciale.
Les collectes d’informations de mails ou de téléphones sont l’usage unique de suivi de dossiers de la société ZEPPELIN Architectes et ne seront aucunement communiquées à d’autres prestataires. Aucune information personnelle de l’utilisateur du site n’est publiée à son insu, échangée, transférée, cédée ou vendue. L’utilisateur du site est avisé de l’usage de ses données personnelles et est libre de les fournir ou non.
La navigation sur le site zeppelin-aup.com n’est pas concernée par les cookies, excepté pour le code qui collecte les statistiques de fréquentation. Toutes les informations
sont présentes sur le lien suivant : http://wpinformation.com/wordpress-loi-cookies/